Mentions légales

Éditeur du site

• Éditrice : Tiphaine Bettembourg
• Statut : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Adresse : 2 rue de Cussac, 68240 Kaysersberg Vignoble, France
• SIRET : 799 478 045 00039
• Contact : tiphaine@bts-mastery.com
• Responsable de la publication : Tiphaine Bettembourg
• TVA : non applicable — franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)

Coursexo est un service d'aide à la révision destiné aux étudiants en BTS et à leurs enseignants. Les exercices proposés sont générés à partir des supports de cours déposés par les enseignants utilisateurs du service.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, société par actions simplifiée au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro SIREN 510 909 807.

• Adresse : 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site : www.o2switch.fr

Mention fournie conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Propriété intellectuelle

La structure du site, son interface, ses textes et ses éléments graphiques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Supports de cours. Les enseignants conservent l'intégralité de leurs droits sur les documents qu'ils déposent. Ils garantissent disposer des droits nécessaires pour les téléverser et pour permettre la génération d'exercices à partir de leur contenu.

Données personnelles

Les données collectées sont limitées à ce qui est nécessaire au fonctionnement du service : nom d'affichage, adresse e-mail, rôle, classe rejointe, résultats aux exercices, XP, série et historique de révision.

La connexion peut s'effectuer par e-mail et mot de passe — le mot de passe est stocké sous forme de condensat (PBKDF2-SHA256), jamais en clair — ou via un compte Google, auquel cas seuls le nom, l'adresse e-mail et la photo de profil sont récupérés.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Ces droits s'exercent par e-mail à tiphaine@bts-mastery.com, avec une réponse sous 30 jours.

Responsable de traitement : Tiphaine Bettembourg, éditrice du service. Les données sont conservées pendant toute la durée d'utilisation du compte, puis supprimées dans un délai maximal de 12 mois après sa clôture ou immédiatement sur demande de l'utilisateur.

Paiements

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe. Aucune donnée bancaire n'est stockée sur nos serveurs ; seuls l'identifiant de transaction, le montant et le statut sont conservés à des fins comptables.

Cookies et stockage local

Le service dépose un cookie de session strictement nécessaire à l'authentification (cookie session_token, durée 7 jours) et conserve votre choix relatif aux cookies dans le stockage local du navigateur. Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers de mesure d'audience n'est utilisé.

Responsabilité

Les exercices sont produits automatiquement à partir des supports déposés, puis relus et modifiables par l'enseignant. Malgré ce contrôle, le service ne garantit pas l'absence d'erreur dans le contenu généré et ne saurait se substituer au cours de l'enseignant.